COMPTABILITE

30/07/2014 16:27
CLASSE 7 - COMPTES DE PRODUITS La classe 7 regroupe les comptes destinés à enregistrer dans l’exercice les produits par nature y compris ceux concernant les exercices antérieurs qui se rapportent : - au fonctionnement normal ou courant ; - à la gestion financière ; - aux opérations...
30/07/2014 16:24
CLASSE 6 - COMPTES DE CHARGES La classe 6 regroupe les comptes destinés à enregistrer, dans l’exercice, les charges par nature y compris celles concernant les exercices antérieurs qui se rapportent : - au fonctionnement normal ou courant ; - à la gestion financière ; - aux opérations...
30/07/2014 16:13
CLASSE 1 - COMPTES DE CAPITAUX (FONDS PROPRES, EMPRUNTS ET DETTES ASSIMILEES) CLASSE 2 - COMPTES D’IMMOBILISATIONS Les éléments d’actifs destinés à servir de façon durable à l’activité de la collectivité ou de l’établissement constituent l’actif immobilisé. CLASSE 3 -...
30/07/2014 16:11
La comptabilité M14 La M14 au 1er janvier 2014 Arrêté du 16 décembre 2013 relatif à l'instruction budgétaire et comptable M14 applicable aux communes et aux établissements publics communaux et intercommunaux à caractère...
30/07/2014 16:04
Les dépenses de fonctionnement La section de fonctionnement regroupe toutes les dépenses nécessaires au fonctionnement des services de la collectivité territoriale, c’est-à-dire les dépenses qui reviennent régulièrement chaque année. Il s’agit principalement des postes suivants...
30/07/2014 16:03
Les dépenses Le Conseil national d'évaluation des normes (CNEN) Les principes généraux Les dépenses de fonctionnement Les dépenses d’investissement Les fonds de concours intercommunaux Les règles d'imputation de la dépense Les pièces...
30/07/2014 16:02
Les recettes La fiscalité locale Les dotations Les emprunts et la trésorerie Le financement des transferts de compétences Le recouvrement des recettes locales La modernisation des moyens de paiement pour l’encaissement des...
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